[A LIRE] Règlement

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Izryon
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[A LIRE] Règlement

Messagepar Izryon » 16 Juin 2011, 20:54

Objet et Objectifs des forums

Ces forums regroupent des discussions relatives à l'organisation de la convention JAPANANTES, sur laquelle vous trouverez les informations essentielles sur le blog , ou sur sa page facebook.
Les discussions hors sujet sont les bienvenues du moment qu'elles respectent le règlement ci après, et qu'elles se situent dans le forum prévu à cet effet.

Petit point sur les forums :
-> Les sujets à flood (messages inutiles, mais souvent amusants) sont à mettre sur le forum Blablabla. Créations et réponses aux discutions totalement libres dans le respect du règlement.
-> Pour le fan-art, vous êtes les bienvenus sur le forum Vos talents.
-> Pour les discussions concernant la convention, le forum JapaNantes est ouvert. Il reprend tout l'avancement du projet. Flood ou intervention peu utiles sont à proscrire.
-> Le forum Présentation est réservé aux présentations des membres. Les discussions ne sont créées que pour présenter un membre, mais les réponses sont libres.

Champ d'action - Zone concernée

Nous nous occupons des domaines suivants :
blog.japanantes.com
forum.japanantes.com
Nous ne pouvons être tenus pour responsable de ce qui se passe ailleurs que dans ce domaine, notamment sur les messageries instantanées, par e-mail, ou tout autre domaine.

Les informations postées sur facebook et twitter aux liens ci dessous, et nul part ailleurs, sont également de notre ressort :
https://fr-fr.facebook.com/JapaNantes
http://twitter.com/#!/JapaNantes

Accès et inscription

Ces forums peuvent être lus par quiconque, excepté les zones de modération. Pour y contribuer, l'inscription est nécessaire. Pour vous inscrire il vous sera demandé votre nom ou un pseudonyme, un mot de passe, et la saisie d'une adresse de courrier électronique valide (vous recevrez un mail de confirmation d'inscription).
Cette inscription permet de vous contacter personnellement via le forum, et de vous identifier aux yeux de notre petite communauté.
L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums n'est pas recommandée sur un ordinateur public.

Règles du forum

Ce paragraphe rappelle ce que chaque membre accepte en validant son inscription.
Si vous ne souhaitez pas respecter l'ensemble ou une partie de ce règlement, vous pouvez prévenir un administrateur pour qu'il supprime votre compte sur ces forums et enlève vos informations personnelles.
Nous ne sommes pas responsables du stockage de données des moteurs de recherches, veuillez prendre en compte que tout ce que vous dites sur un forum publique peut, et sera sans doute conservé plus longtemps que souhaité, et pas forcément sur ce forum.
Bien que les administrateurs et les modérateurs de ces forums essaient d'écarter tout message répréhensible de ce forum, il leur est impossible de contrôler tous les messages. Ceux-ci expriment uniquement les opinions de leur auteur. Les membres gérant ces forums n'entendent donner ni approbation, ni désapprobation des propos émis sur ce forum. Ils ne sauraient être considérés comme responsables du contenu des messages dont ils ne sont pas les auteurs.
Vous autorisez les administrateurs des forums de JAPANANTES à supprimer, modifier, déplacer ou fermer n'importe quel message pour n'importe quelle raison et sans autorisation préalable de votre part.
En acceptant ces règles, vous vous engagez à n'écrire aucun message à caractère violents, injurieux, obscène, diffamatoires, vulgaire, discriminatoire, menaçant, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers) ou simplement contraire aux lois et règlements en vigueur en France.

Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs et inversement.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).
Nous invitons tout lecteur à nous signaler tout message non conforme aux conditions d'utilisation, et notamment tout message injurieux, diffamatoire etc... en utilisant le service de messagerie privée pour contacter un modérateur ou administrateur et en précisant le titre du message, ou bien en cliquant sur le lien prévu à cet effet au niveau de chaque message et indiqué par le panneau suivant Image

Pour rappel :
Citation:
La diffamation, prévue à l’article 29 du 29 juillet 1881, est définie comme étant « toute allégation ou imputation d’un fait portant atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps constitué auquel le fait est imputé ».

Citation:
L’injure, précisée à l’alinéa 2 du même article, s’entend de « toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne referme l’imputation d’aucun fait ».


Droits et devoirs du contributeur (rédacteur)

Tout contributeur reste propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, obscène, diffamatoires, vulgaire, discriminatoire, menaçant, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers) ou simplement contraire aux lois et règlements en vigueur en France.

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Données tierces

Les membres ayant la possibilité de donner des liens et des adresses vers des sites tiers dans les messages ou dans les messages privés, nous invitons nos membres et utilisateurs à être particulièrement vigilants, notre domaine d'action (modération et d'administration) étant limité pour rappel aux domaines suivants :
blog.japanantes.com
forum.japanantes.com

Modération

Ce forum est modéré a posteriori selon les sections, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication par le modérateur de la section concernée.
Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de supprimer les messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.
Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en contactant le modérateur du forum par message privé ou bien en cliquant sur le lien prévu à cet effet au niveau de chaque message et indiqué par le panneau suivant Image

Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum notamment via des flux RSS.

Modification et suppression des messages.

Bien que vous puissiez vous-même modifier vos propres messages, vous pouvez également à tout moment nous demander la modification de vos propres messages en utilisant le service de messagerie privée pour contacter un modérateur ou un administrateur en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL, nature de la modification à apporter.
Si vous ne souhaitez plus faire partie de notre communauté, vous pouvez demander la destruction de votre compte. Toutes vos données personnelles seront supprimées, et vos messages seront rendus anonymes (mais ne seront pas supprimés pour ne pas nuire à la bonne lecture des sujets de discussion).


Protection des données personnelles.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message privé ou un e-mail à n'importe quel administrateur de ce site identifié dans l’équipe située au bas de la page.



Nous rappelons qu'il est de la responsabilité de chacun de prendre connaissance et de respecter les règles d'utilisation de ces forums. Nous rappelons que toute personne qui pourrait rencontrer un message ne respectant pas les règles des forums est priée de le signaler immédiatement aux modérateurs et administrateurs.

Les règles d'utilisation et de fonctionnement sont susceptibles d'évoluer sans préavis. Il est recommandé d'en prendre connaissance régulièrement.

Rappel : ces conditions d'utilisation sont également valables pour le Blog.

A suivre, une FAQ, suivant le nombres de questions portant sur le règlement.

Règles de courtoisie

Les forums étant un lieu de détente et de partage, un minimum de courtoisie est attendu des membres. Voici un bref bilan non exhaustif.
Le langage SMS tu éviteras.
Aucune personne tu ne blesseras ou offenseras.
Vérifier que le sujet n'est pas déjà abordé ailleurs tu vérifieras, avant de poster bien sur.
A bien écrire tu veilleras.
A faire ta pub tu oublieras.
Créer plusieurs comptes tu ne feras.
La philosophie et la bière c'est la même chose, Consommées, elles modifient la perception que nous avons du monde.

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